Conditions d'utilisation

ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DU VENDEUR

Thamara Troch Latimer, opérant sous le nom commercial Orsoko et gérante du site de vente en ligne www.orsoko.com (ci-après dénommé "le site"), 

dont le siège social est situé au 50, Rue de la Concorde, 1050 Bruxelles, Belgique, 

enregistrée auprès de la coopérative Jobyourself sous le numéro d'entreprise : 0479.233.349, numéro de TVA : BE0479.233.349.

Adresse e-mail : hello@orsoko.com

Dorénavant désignée comme "le vendeur" ou Orsoko.

Adresse e-mail : hello@orsoko.com

Désignée ci-après "le vendeur" ou Orsoko.

ARTICLE 2 – OBJECTIF

Orsoko a été créé pour vous offrir une expérience d'achat aussi sécurisée et agréable que possible. Le site www.orsoko.com propose à la vente des produits de beauté et de soins de cosmétiques naturels et biologiques (ci-après dénommés "Produits" ou "Articles") destinés exclusivement aux consommateurs et acheteurs non professionnels.

Il est convenu que l'internaute et Orsoko seront collectivement désignés comme les "Parties" et individuellement comme la "Partie", et que l'internaute ayant validé une commande sera alors désigné comme l'"Acheteur". Les droits et obligations de l'internaute s'appliquent nécessairement à l'Acheteur.

ARTICLE 3 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT CES CONDITIONS DE VENTE

3.1—OBJET DES CONDITIONS DE VENTE

Ces conditions de vente ("conditions de vente") définissent, exclusivement du fait des relations qu'elles établissent sur Internet, les droits et obligations réciproques en cas d'achat de produits sur le site par un acheteur.

3.2 — CHAMP D'APPLICATION DES CONDITIONS DE VENTE

Ces conditions s'appliquent aux ventes en ligne sur le territoire européen, à l'exclusion de tout autre document, que l'acheteur soit un professionnel ou un consommateur.

3.3 — ACCEPTATION DES CONDITIONS DE VENTE

Les Conditions de Vente expriment l'intégralité des obligations des parties. L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, et déclare expressément les accepter sans réserve, à défaut de quoi sa commande ne sera pas validée.

3.4 — MODIFICATION DES CONDITIONS DE VENTE

Ces Conditions de Vente ont été modifiées pour la dernière fois le 26 Mai 2024.

Orsoko se réserve le droit de modifier les Conditions de Vente de temps à autre. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne pour tout achat postérieur à cette date.

La vente est conclue en français.

3.5 — NULLITÉ PARTIELLE

En cas d'annulation d'une clause particulière des conditions de vente, les autres restent valables. La clause annulée sera remplacée conformément à la procédure légale.

Ces conditions générales de vente et le résumé de la commande envoyé à l'acheteur forment un tout contractuel et constituent l'ensemble des relations contractuelles entre les parties. En cas de contradiction entre ces documents, les conditions générales de vente prévaudront.

ARTICLE 4 – LE CLIENT

L'acheteur, avant de passer sa commande, déclare être une personne physique, âgée d'au moins 18 ans et avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager en vertu de ces conditions générales de vente.

Lors de l'enregistrement des données personnelles de l'acheteur dans la section "mon compte", l'acheteur doit veiller à l'exactitude et à l'exhaustivité des données obligatoires qu'il fournit. En cas d'erreur dans la rédaction des coordonnées du destinataire, Orsoko ne peut être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit.

ARTICLE 5 – LE PRODUIT ET LA DISPONIBILITÉ

Orsoko achète ses produits directement auprès de marques et de distributeurs autorisés, vous offrant ainsi une garantie supplémentaire de qualité et d'assurance. En raison de la nature des produits que nous proposons, dont beaucoup sont totalement exempts de conservateurs artificiels, nous ne pouvons garantir qu'une durée de conservation minimale de 6 mois à partir de l'achat. La texture, l'odeur et la consistance des produits peuvent varier à l'intérieur de chaque lot en raison des ingrédients naturels. Veuillez également noter que nous ne pouvons être tenus responsables des stocks affectés par des circonstances indépendantes de notre volonté.

À travers le site, Orsoko met à la disposition de l'acheteur une boutique en ligne présentant les produits vendus, sans que les photographies n'aient une valeur contractuelle.

Les informations sur les produits, y compris les descriptions de produits, les informations sur la marque, les nuanciers, les photographies et les ingrédients, sont affichées sur Orsoko telles que fournies par le fabricant ou l'agent autorisé de la marque.

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Cependant, en cas d'erreurs ou d'omissions dans la présentation, Orsoko ne saurait en être tenu responsable. Aucun test indépendant n'a été effectué pour vérifier l'exactitude des allégations de produit ou l'inclusion ou l'omission d'ingrédients.

Les photographies du catalogue sont aussi fidèles que possible mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs. L'exactitude des couleurs et des nuanciers n'est pas garantie car chaque ordinateur ou autre support informatique affiche les couleurs de manière légèrement différente.

Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Si, malgré ses efforts, tout ou partie des articles sont indisponibles, Orsoko en informe l'acheteur par e-mail dès que possible et lui offre la possibilité de choisir entre attendre ou annuler la commande des articles indisponibles sans frais supplémentaires. Les articles disponibles seront livrés normalement.

L'acheteur doit vérifier l'état de l'emballage des marchandises à la livraison et signaler tout dommage à Orsoko (hello@orsoko.com ) dans les 24 heures suivant la réception de la livraison.

ARTICLE 6 – LES PRIX

Orsoko se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en les publiant en ligne. 

Seuls les tarifs et les taxes en vigueur au moment de la commande seront applicables, sous réserve de leur disponibilité à cette date. 

Les prix sont indiqués en euros par unité de produit et sont valables dans tous les pays de la zone euro. Les frais de livraison, non inclus dans les prix affichés, seront indiqués et facturés en supplément avant la validation finale de la commande par l'acheteur. 

Le montant total de la commande, toutes taxes comprises, ainsi que les frais de livraison éventuels seront précisés avant la validation définitive du formulaire de commande.

ARTICLE 7 – CODES CADEAUX, RÉDUCTIONS ET BONS DE RÉDUCTION

Une seule réduction peut être utilisée par commande et doit être correctement saisie dans la case prévue à cet effet sur la page de paiement. Une fois correctement saisie, la réduction s'appliquera automatiquement dans votre panier. Après avoir passé une commande et payé, il n'est plus possible d'ajouter une réduction. 

En cas de retour d'articles, la valeur de la réduction sera déduite du remboursement. 

Les cadeaux gratuits ne sont pas remboursables et doivent être retournés en cas de retour des articles. 

Les codes promotionnels ne peuvent pas être cumulés avec d'autres offres. 

Les codes de bons cadeaux sont valides pendant 12 mois à compter de leur émission et ne sont pas échangeables contre de l'argent. 

Les autres codes promotionnels ont une durée de validité spécifique et peuvent être restreints à certaines catégories de produits ou marques. 

Les articles en solde sont exclus des codes de réduction.

ARTICLE 8 – PAIEMENT

Orsoko conserve la propriété légale des articles commandés jusqu'à réception du paiement intégral de la commande par l'acheteur. 

Le paiement s'effectue lors de la validation finale de la commande, en utilisant le mode de paiement choisi par l'acheteur. Orsoko propose des options de paiement sécurisées via la plateforme Shopify. En cas de refus de paiement par carte de crédit ou de non-paiement, Orsoko se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la commande et sa livraison. De plus, Orsoko se réserve le droit de refuser toute commande d'un acheteur ayant un litige de paiement en cours ou n'ayant pas réglé intégralement une commande précédente. 

Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et sont spécifiés lors de la commande.

ARTICLE 9 – INSCRIPTION, CONFIRMATION DE COMMANDE ET CONFIRMATION D'EXPÉDITION

La passation d'une commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par Orsoko, représentée par une succession d'étapes que l'acheteur doit impérativement suivre pour valider sa commande :

1. Remplir le formulaire d'identification en indiquant toutes les coordonnées demandées.

2. Compléter le formulaire de commande en ligne en fournissant toutes les références des produits choisis.

3. Valider sa commande après l'avoir vérifiée et corrigée, notamment au niveau de son adresse de livraison, avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.

4. Effectuer le paiement selon les conditions prévues.

La confirmation de votre commande et de son paiement implique l'acceptation de ces conditions.

Une fois la commande passée, un e-mail de confirmation est envoyé, mais cela ne constitue pas une acceptation définitive de la commande. L'acceptation et l'exécution du contrat de vente ont lieu lorsque l'acheteur reçoit un e-mail de confirmation d'expédition. Le contrat de vente est conclu en Belgique et la langue du contrat est le français.

Orsoko se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige de paiement ou de non-respect des conditions générales de vente. 

Les factures sont fournies lors de la livraison. En cas de non-réception de l'e-mail de confirmation, l'acheteur doit vérifier son adresse e-mail, ses paramètres anti-spam ou contacter le service client pour assistance.

ARTICLE 10 – LIVRAISON

La livraison n'est effectuée qu'après confirmation du paiement par l'institution bancaire d'Orsoko.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le formulaire en ligne de commande.

Des frais de livraison supplémentaires peuvent être facturés à l'acheteur en cas d'informations incomplètes ou erronées fournies lors de la commande.

Le délai de livraison varie de 2 à 20 jours ouvrables selon le pays de destination et la méthode d'expédition choisie par l'acheteur.

Les frais de livraison, non inclus dans le prix des produits, sont à la charge du client et dépendent de divers facteurs tels que le mode de livraison, le poids de la commande et la destination.

Orsoko communique le numéro de suivi à l'acheteur dès la confirmation de l'expédition, lui permettant de suivre l'acheminement de son colis sur le site du transporteur. Sauf indication contraire lors de la commande, le produit est livré à l'adresse de facturation.

Il incombe à l'acheteur de vérifier l'état de l'emballage des produits dès leur réception et de signaler tout dommage à Orsoko (hello@orsoko.com) dans les 24 heures suivant la livraison.

L'utilisateur ne pourra pas réclamer de compensation en cas de retard de livraison par le transporteur. En cas de problème à la réception (colis endommagé, ouvert, etc.), l'utilisateur doit adresser sa réclamation au transporteur dans les 2 jours ouvrables suivant la livraison, avec copie à Orsoko.

Tout défaut ou retard de livraison supérieur à 8 jours ouvrables doit être signalé à Orsoko.

Orsoko décline toute responsabilité concernant les droits de douane, taxes et frais éventuels applicables dans le pays de livraison, qui relèvent de la responsabilité du client.

Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs envois successifs.

En cas de livraison gratuite, le coût d'un nouvel envoi sera à la charge du client.

Les services de livraison sont assurés par Bpost (livraison à domicile), DHL Express (livraison à domicile) et Mondial Relay (livraison en point relais).

Pays	Transporteur	Délai de livraison estimé après expédition	Frais d'envoi	Gratuit à partir de
Belgique	Bpost @Livraison à domicile Mondial Relay @Point Relais UPS Standard @Livraison à domicile	1 à 2 jours ouvrables 1 à 2 jours ouvrables 2 à 4 jours ouvrables	6,80€ 4,05€ 15€	59€
Andorra  Guernsey Jersey Liechtenstein Monaco Norvège Saint Marin Suisse	DHL Express @Livraison à domicile UPS Standard @Livraison à domicile	1 à 2 jours ouvrables 2 à 5 jours ouvrables	32€ 30€	220€
Autriche	DHL Express @Livraison à domicile UPS Standard @Livraison à domicile	1 à 3 jours ouvrables 2 à 5 jours ouvrables	26€ 20€	175€
Bulgarie Croatie  Chypre Republique Tchèque Danemark Estonie Finlande Grèce Hongrie Irlande Lettonie Lithuanie Malte Pologne Roumanie Slovenie Slovénie Suède	DHL Express @Livraison à domicile UPS Standard @Livraison à domicile	1 à 3 jours ouvrables 2 à 5 jours ouvrables	26€ 20€	175€
France	Bpost @Livraison à domicile Mondial Relay @Point Relais DHL Express @Livraison à domicile UPS Standard @Livraison à domicile	2 à 5 jours ouvrables 2 à 5 jours ouvrables 1 à 3 jours ouvrables 2 à 5 jours ouvrables	13,39€ 8,50€ 24€ 20€	125€
Allemagne	Bpost @Livraison à domicile DHL Express @Livraison à domicile UPS Standard @Livraison à domicile	2 à 5 jours ouvrables 1 à 3 jours ouvrables 2 à 5 jours ouvrables	10,97€ 24€ 20€	125 €
Italie	DHL Express @Livraison à domicile UPS Standard @Livraison à domicile	1 à 3 jours ouvrables 2 à 5 jours ouvrables	26€ 22 €	185€
Luxembourg	Bpost @Livraison à domicile Mondial Relay @Point Relais DHL Express @Livraison à domicile UPS Standard @Livraison à domicile	2 à 5 jours ouvrables 3 jours ouvrables 1 à 3 jours ouvrables 2 à 5 jours ouvrables	11€  10€ 23€ 20€	125€
Espagne Portugal	Bpost @Livraison à domicile DHL Express @Livraison à domicile UPS Standard @Livraison à domicile	2 à 5 jours ouvrables 1 à 3 jours ouvrables 2 à 5 jours ouvrables	25,72 € 26 € 22€	185 €
Les Pays-Bas	Bpost @Livraison à domicile Mondial Relay @Point Relais DHL Express @Livraison à domicile UPS Standard @Livraison à domicile	2 à 5 jours ouvrables 2 à 5 jours ouvrables 1 à 3 jours ouvrables 2 à 5 jours ouvrables	10,36 € 7,00 € 23 € 20€	125€
Royaume-Uni et Irlande du Nord	DHL Express @Livraison à domicile UPS Standard @Livraison à domicile	2 à 4 jours ouvrables 3 à 6 jours ouvrables	33 € 20€	175 €
Reste du monde	DHL Express @Livraison à domicile UPS Standard @Livraison à domicile	6 à 15 jours ouvrables 6 à 15 jours ouvrables	68€ 50€	N/A

 

Pour toute autre demande concernant la livraison ou les commandes dépassant 2 kg, veuillez nous contacter via l'adresse hello@orsoko.com pour une offre de prix personnalisée.

10.1 — VÉRIFICATION DE LA COMMANDE

À la réception des produits, l'acheteur ou le destinataire doit vérifier l'état des produits livrés. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur ou une personne autorisée par lui a reçu la commande sans émettre de réserves. Toute réserve non formulée conformément aux règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégage Orsoko de toute responsabilité envers l'acheteur.

10.2 — RETARD/COMMANDE PERDUE

Notre service de livraison considère un colis comme perdu après une période de 7 jours ouvrables dans le système postal pour les commandes en Belgique, 14 jours ouvrables pour les commandes en Europe, et 21 jours ouvrables pour les commandes internationales. Bien que ce délai soit rarement atteint, nous ne pouvons effectuer de remboursement avant la fin de cette période. Orsoko n'est pas responsable des pertes ou dommages directs ou indirects subis par un client en raison d'un retard ou d'un échec de livraison, quelle que soit la méthode de livraison.

10.3 — SIGNATURE DU DESTINATAIRE

Pour des raisons de sécurité, une signature peut être requise lors de la réception de la commande. Si vous n'êtes pas à votre adresse habituelle pendant les heures de travail, vous pouvez nous fournir une autre adresse de livraison où quelqu'un pourra signer pour votre colis. Si vous êtes dans l'impossibilité de signer pour votre colis, vous devriez recevoir une carte avec les informations indiquant où et quand récupérer votre colis. Si vous ne récupérez pas votre colis dans un délai spécifié, il nous sera retourné et vous devrez organiser une nouvelle livraison à vos frais.

10.4 — TRAITEMENT DES COMMANDES

Nous commençons généralement à traiter les commandes dès leur réception. Nous expédions les commandes du lundi au vendredi. Les commandes sont généralement expédiées sous 24 à 48 heures, mais ce délai peut être plus long dans certaines circonstances. Les commandes reçues un jour non ouvrable seront expédiées le jour ouvrable suivant. Notez que la livraison aux adresses rurales peut prendre un ou deux jours supplémentaires. Une fois la commande passée, notre traitement immédiat signifie que nous ne pouvons pas empêcher son expédition, même si vous n'avez pas encore reçu votre confirmation d'expédition ou si vous nous envoyez un email pour annuler votre commande immédiatement après l'avoir passée. Nous serons heureux de vous aider à retourner votre commande une fois que vous l'aurez reçue.

• Produits en rupture de stock
  Si un produit que vous avez commandé est en rupture de stock, nous vous contacterons immédiatement pour discuter des options disponibles.

• Commandes multiples
  Si vous passez plusieurs commandes en peu de temps (généralement 24 à 48 heures), vos commandes peuvent être regroupées et livrées en une seule fois. Si votre commande comprend plusieurs articles, certains peuvent être expédiés séparément. Si cela se produit, nous vous enverrons un email de confirmation pour vous informer qu'il y a plusieurs colis.

• Disponibilité limitée
  En raison de la disponibilité limitée des produits, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par adresse ou par commande. Si tel est le cas, nous vous en informerons dès que possible et rembourserons intégralement les articles annulés.

10.5 — ADRESSE / CORRECTIONS INCORRECTES

Nous ne pouvons pas modifier ou corriger les adresses des commandes une fois passées. Si l'adresse de livraison que vous avez fournie lors de la commande est incorrecte ou incomplète, nous ne sommes pas responsables de la perte de votre commande. Si votre adresse est incorrecte ou incomplète, votre commande peut nous être retournée ou le transporteur peut appliquer des frais de livraison supplémentaires que nous ajouterons à votre commande. Notez que cela se fera indépendamment de notre offre de livraison gratuite. Si votre colis nous est retourné en raison d'une adresse incorrecte ou incomplète, vous devrez payer tous les frais de livraison pour réexpédier votre commande à une adresse correcte.

Pour toute information supplémentaire sur les livraisons en Belgique ou à l'étranger, veuillez contacter notre service client via notre formulaire de contact.

ARTICLE 11 – RETOURS, ANNULATIONS ET REMBOURSEMENTS

11.1 — ANNULATIONS

Pour annuler votre commande, veuillez contacter notre service client via notre formulaire de contact en mentionnant votre nom complet et votre numéro de commande. Vous pouvez annuler votre commande en ligne à tout moment jusqu'à la finalisation du paiement sécurisé. Au-delà de ce point, nous ne pouvons garantir l'arrêt de l'envoi, même si vous envoyez un e-mail immédiatement après avoir passé votre commande. Si votre commande a déjà été traitée, vous devrez suivre notre procédure de retour Orsoko pour nous renvoyer les produits.

11.2 — ARTICLES ENDOMMAGÉS, MANQUANTS OU ERRONÉS

Nous vous recommandons d'inspecter votre commande dès sa livraison. Si un article est endommagé ou incorrect, contactez notre service client dès que possible via notre formulaire de contact, en fournissant votre numéro de commande et une photo du produit endommagé ou incorrect. Nous vous indiquerons alors la procédure à suivre.

Si un article manque dans votre commande, inspectez le colis pour vérifier s'il a été endommagé ou altéré. Si le colis présente des signes de dommage, contactez notre service client immédiatement, en fournissant votre numéro de commande et une photo. Nous vous indiquerons alors la procédure à suivre.

Les dommages, articles manquants ou erreurs non signalés dans les 7 jours ouvrables suivant la réception ne seront pas acceptés pour retour. Nous organiserons l'envoi d'un article de remplacement sans frais supplémentaires et nous vous demanderons de retourner l'article endommagé ou incorrect dans son emballage d'origine.

11.3 — RETOURS, RÉTRACTATIONS

Vous disposez de 14 jours calendaires pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Ce délai commence à compter du lendemain de la livraison de la commande. Ce droit s'exerce en retournant, à vos frais, les produits neufs, scellés dans leur emballage d'origine et non utilisés, en mentionnant le numéro de commande à l'adresse suivante :

Orsoko
Rue de la Concorde 50,
1050 Bruxelles
Belgique

Tous les risques liés au retour du produit sont à la charge du client.

Si le délai de 14 jours expire un samedi, dimanche ou jour férié, il est prolongé jusqu'au jour ouvrable suivant. Les produits ouverts ne peuvent être retournés pour des raisons d'hygiène et de santé. Les produits retournés incomplets ou endommagés ne seront pas acceptés.

Les produits personnalisés ou périssables ne peuvent être retournés. Nous n'acceptons pas les retours sur les articles en solde ou les cartes cadeaux. 

Orsoko se réserve le droit de surveiller les annulations ou retours et de facturer des frais administratifs et de traitement des paiements, ainsi que de refuser les retours si un client achète et retourne des biens de manière répétée. Chaque retour est évalué individuellement en tenant compte de l'historique du client.

11.4 — REMBOURSEMENTS

Les remboursements des produits seront effectués dans un délai maximum de 30 jours après réception par Orsoko des produits retournés. Le remboursement sera effectué selon le même mode de paiement utilisé lors de la commande. Les frais de carte de crédit ne sont pas remboursés. De même, les frais de livraison ou de services d'emballage cadeau ne sont pas remboursés.

Si la valeur de votre commande après retour des articles n'est plus éligible à la livraison gratuite, les frais de livraison seront déduits de votre remboursement. Si vous avez utilisé un bon de réduction et que votre commande n'est plus éligible, la valeur du bon sera déduite de votre remboursement. Si vous avez reçu un cadeau gratuit et que votre commande n'est plus éligible, le cadeau gratuit doit être retourné ou sa valeur sera déduite de votre remboursement.

ARTICLE 12 – RESPONSABILITÉ LIMITÉE / AVERTISSEMENT

12.1. RESPONSABILITÉ DANS LE CADRE DU PROCESSUS DE VENTE EN LIGNE

Orsoko n'est tenue que d'une obligation de moyens dans le processus de vente en ligne. 

En particulier, elle ne peut être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du réseau Internet tels que perte de données, intrusion, virus, interruption de service ou autres problèmes involontaires, ni des cas de force majeure ou de circonstances imprévues, y compris les grèves, catastrophes, incendies, pannes ou dysfonctionnements du réseau Internet, des télécommunications ou du réseau électrique, les intrusions extérieures ou la présence de virus informatiques, et tout événement empêchant la bonne exécution des commandes.

12.2. RESPONSABILITÉ POUR LES PRODUITS VENDUS

Tous les produits et services proposés par Orsoko sont décrits de bonne foi et aussi précisément que possible. Cependant, les images présentées sur son site Internet n'ont pas de valeur contractuelle. Orsoko n'est pas responsable des erreurs dans les descriptions des produits et services.

Sous réserve des dispositions légales impératives, Orsoko ne peut être tenue responsable des erreurs dans les photographies, des dommages de toute nature résultant de la mauvaise utilisation des produits, ni des ruptures de stock ou de l'indisponibilité des produits.

Le client doit être attentif au fait que les produits distribués par Orsoko contiennent différents composants susceptibles de réagir en présence d'autres composants ou en fonction de certaines caractéristiques des personnes (notamment dermatologiques et allergologiques). Il est nécessaire de s'assurer de l'utilisation conforme des produits distribués par Orsoko, de vérifier la compatibilité des produits avec les caractéristiques de santé de chacun, notamment en cas d'allergies, et de respecter les précautions indiquées.

En raison de la nature naturelle et/ou biologique des produits distribués par Orsoko, des irritations et/ou des allergies peuvent survenir, notamment chez les personnes plus sensibles. Orsoko ne peut être tenue responsable des dommages, blessures ou maladies causés par une mauvaise utilisation d'un produit. Il est de la responsabilité du client de lire attentivement toutes les instructions du produit, de l'utiliser strictement aux fins prévues et de veiller à une utilisation sûre et raisonnable. Orsoko ne peut être tenue responsable des dommages, blessures ou maladies résultant d'une réaction allergique ou d'un autre événement imprévu.

ARTICLE 13 – ARCHIVAGE DES INFORMATIONS

Vous acceptez que les communications, signatures électroniques, sauvegardes et toutes les données enregistrées et stockées dans les systèmes informatiques d'Orsoko constituent une preuve des échanges et transactions entre Orsoko et vous.

ARTICLE 14 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Les biens livrés restent la propriété exclusive d'Orsoko jusqu'au paiement intégral. Cependant, le risque de perte ou de dommage vous est transféré à la livraison. Par votre achat, vous vous engagez, le cas échéant, à informer les tiers de cette réserve de propriété d'Orsoko.

ARTICLE 15 – TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Orsoko traite les informations des consommateurs conformément à sa politique de confidentialité.

ARTICLE 16 – FORCE MAJEURE

Orsoko ne sera pas responsable des pertes ou dommages résultant de retards ou du non-respect de ses obligations en vertu du présent contrat en raison de grève, lock-out, révolte, guerre, incendie, cas de force majeure, catastrophe naturelle, accidents, pénurie chez les fournisseurs ou fabricants des produits Orsoko, restrictions des autorités, refus de permis d'importation ou d'exportation, non-respect des lois, exigences ou ordres, ou d'autres causes échappant au contrôle d'Orsoko.

Orsoko se réserve le droit de prolonger le délai de livraison convenu avec le client pour une période égale à celle pendant laquelle la force majeure a duré. Si de tels événements compromettent l'exécution de la commande dans les conditions convenues, Orsoko se réserve le droit de résilier le contrat sans aucune obligation ou responsabilité de sa part.

ARTICLE 17 – DURÉE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent tant que les produits et services offerts par Orsoko sur son site Web sont disponibles en ligne.

ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Ces conditions générales de vente et la relation contractuelle entre le vendeur et l'acheteur sont soumises au droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux francophones de Bruxelles (Belgique) seront compétents, sauf en cas de dispositions impératives d'ordre public.

ARTICLE 19 – SERVICE CLIENT

Pour toute information, suggestion ou question, veuillez nous contacter :

• par e-mail à : hello@orsoko.com

• via notre formulaire de contact.

Si vous n'avez pas reçu de réponse de notre part, plusieurs raisons sont possibles :

• Votre adresse e-mail a pu être mal saisie.

• Votre e-mail s'est perdu et ne nous est pas parvenu.

• Notre réponse a été bloquée par votre filtre anti-spam et envoyée dans votre dossier spam.

Si vous ne recevez pas de réponse sous 2 jours ouvrables, veuillez nous contacter à nouveau, de préférence depuis une autre adresse e-mail.

 

Toute commande d'un produit proposé sur le site implique la consultation et l'acceptation expresse de ces conditions générales de vente.

Orsoko

Version: 26 mai 2024